Délibérations
Délibérations du Conseil Municipal du 16/12/2024 - Publiées le 19/12/2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16/12/2024
- Protection sociale complémentaire volet prévoyance - Augmentation de la participation employeur
- Augmentation du temps de travail d'une ATSEM de 26,78h à 28,8h hebdomadaire
- Convention avec le CDG62 pour la médiation préalable obligatoire
- Modification des règlement de cantine et de garderie
- Convention partenariat avec de Département pour l'accès aux services de la médiathèque départementale
- Convention avec le CDG62 Règlement général européen sur la protection des données
- Adhésion au groupement de commande du SITAC pour les abribus
- Règlement 2 sinistres
- Transfert amiable des voies et réseaux du lotissement des Coquelicots dans le domaine public
- PLUI Débat sur les orientation du projet d'aménagement et le développement durable
- Vente du bâtiment de l'ancienne Poste
Conseil Municipal du 10/10/2024 - Publiées le 17/10/2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10/10/2024
- Adhésion au groupement de commande de GRAND CALAIS - Marché de formation
- Adhésion du groupement de commande de GRAND CALAIS - Marché de curage de fossés
- Budget principal - Décision modificative n°1
- Adhésion au programme ACTEE+ du SYMPAC
- Adhésion au réseau de lecture publique intercommunal de GRAND CALAIS Terres & Mers
Délibérations du Conseil Municipal du 21/03/2024 - Publiées le 29/03/2024
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21/03/2024
- Compte de gestion
- Compte administratif
- Affectation des résultats
- État 1259 produits fiscaux
- Taux d'imposition
- Dépenses imputables relations publiques
- Subvention ACPG
- Subvention Aiki Goshindo
- Subvention Les Gazelles
- Subvention Les Archers
- Subvention Sport pour tous
- Subvention Loisir Pétanque Attaquois
- Subvention Les clefs du bonheur
- Subvention FC Les Attaques
- Subvention Toutes au sport
- Subvention Club Détente
- Subvention coopérative scolaire
- Subvention RASED
- Subvention CCAS
- Annexe Budget primitif 2024
- Budget primitif 2024
- Borne de recharge voitures électriques
- Annexe rapport CLETC
- Approbation rapport CLETC Base aviron
- Extension compétence GCTM Bassin Batellerie Calais
- Recrutement contrat PEC
- Recrutement stagiaires rémunérés
- Maintien temps scolaire à 4 jours
- Prise en charge franchise suite à sinistre
- Amendes dépôts sauvages