Délibérations

Conseil Municipal du 10/10/2024 - Publiées le 17/10/2024

• Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10/10/2024
• Adhésion au groupement de commande de GRAND CALAIS - Marché de formation
• Adhésion du groupement de commande de GRAND CALAIS - Marché de curage de fossés
• Budget principal - Décision modificative n°1
• Adhésion au programme ACTEE+ du SYMPAC
• Adhésion au réseau de lecture publique intercommunal de GRAND CALAIS Terres & Mers

Délibérations du Conseil Municipal du 21/03/2024 - Publiées le 29/03/2024

• Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21/03/2024
• Compte de gestion
• Compte administratif
• Affectation des résultats
• État 1259 produits fiscaux
• Taux d'imposition
• Dépenses imputables relations publiques
• Subvention ACPG
• Subvention Aiki Goshindo
• Subvention Les Gazelles
• Subvention Les Archers
• Subvention Sport pour tous
• Subvention Loisir Pétanque Attaquois
• Subvention Les clefs du bonheur
• Subvention FC Les Attaques
• Subvention Toutes au sport
• Subvention Club Détente
• Subvention coopérative scolaire
• Subvention RASED
• Subvention CCAS
• Annexe Budget primitif 2024
• Budget primitif 2024
• Borne de recharge voitures électriques
• Annexe rapport CLETC
• Approbation rapport CLETC Base aviron
• Extension compétence GCTM Bassin Batellerie Calais
• Recrutement contrat PEC
• Recrutement stagiaires rémunérés
• Maintien temps scolaire à 4 jours
• Prise en charge franchise suite à sinistre
• Amendes dépôts sauvages